Mentions légales — SOGESTIO

À compléter avec l'identité légale de l'éditeur (lot 0.3, en attente) et à faire valider par un avocat.

Éditeur du site et du service SOGESTIO

• Dénomination : [●]
• Forme juridique et capital : [●] — [●] dirhams
• Siège social : [●]
• Registre du commerce : [●] (tribunal de commerce de [●])
• ICE : [●] — Identifiant fiscal : [●] — Taxe professionnelle : [●]
• Contact : [●]@[●] — [●] (téléphone)

Directeur de la publication : [●]

Hébergement : [●] (raison sociale), [●] (adresse), [●] (pays)

Paiement par carte : Centre Monétique Interbancaire (CMI) — paiement sécurisé 3-D Secure. Le montant est débité en dirhams (MAD).

Propriété intellectuelle : la marque SOGESTIO, le logiciel et les contenus du site appartiennent à l'éditeur. Dépôt OMPIC : [●] (point J5 du plan, en cours).

Données personnelles : voir la Politique de confidentialité. Récépissé CNDP : [●].